Indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Références réglementaires ou documentaires

La HAS met à disposition des établissements de santé des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Ces indicateurs sont des outils d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, développés avec les professionnels de santé, et utilisés à des fins de pilotage interne.
Certains de ces indicateurs font l’objet d’un recueil national, au sein des établissements de santé. Outre l’usage en termes de pilotage interne, ils sont aussi utilisés afin de répondre à l’exigence de transparence portée par les usagers et d’aider à la décision et au pilotage des politiques d’intervention à l’échelon régional et national. Ce principe de mesure d'indicateurs qualité généralisés à tous les établissements de santé s'articule avec la procédure de certification de la HAS qui vise les mêmes objectifs.


Les indicateurs nationaux développés par la HAS sont des outils de comparaison et d’aide à la décision.


La promotion de la qualité s’appuie sur la généralisation d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé, afin de répondre aux objectifs  partagés entre la HAS et la DGOS :



  • fournir aux établissements des outils et méthodes de pilotage et de gestion de la qualité et de la sécurité des soins ;

  • répondre aux exigences de transparence des usagers ;

  • aider au reporting et au pilotage des politiques d’intervention à l’échelon régional et national.


Ce principe de mesure d'indicateurs qualité généralisés à tous les établissements de santé s'articule avec la procédure de certification de la HAS qui vise les mêmes objectifs.


Les indicateurs généralisés seront ainsi utilisés dans la V2014. L’instauration d’un rythme de recueil biennal (indicateurs transversaux et de pratique clinique) favorisera le déploiement des plans d’actions élaborés à partir des résultats d’indicateurs et permettra une évaluation plus adaptée des actions d’amélioration mises en œuvre en interne.


La HAS développe aussi des programmes comprenant des indicateurs qui évaluent l’ensemble du parcours de soins des patients.


Les différents indicateurs mis à disposition par la HAS sont regroupés au sein de rubriques thématiques :  



  • Prescription médicamenteuse chez le sujet âgé

  • Prescription des psychotropes chez le sujet âgé – AMI Alzheimer 

  • Infarctus du myocarde 

  • Accident vasculaire cérébral 

  • Réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie

  • Prévention et Prise en charge initiale de l’hémorragie du post-partum immédiat

  • Qualité de la prise en charge des patients hémodialysés chroniques