Développement de la chirurgie ambulatoire

Références réglementaires ou documentaires

La chirurgie ambulatoire reste en France insuffisamment développée alors qu’elle constitue un apport réel en termes de qualité pour les patients. Dans ce contexte, la Haute Autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) unissent leurs efforts pour informer et accompagner les professionnels. Les deux partenaires ont publié en décembre 2011 une note d’orientation qui formalise leur coopération, définit six axes de travail, précise la nature des productions attendues et donne un calendrier d’action.


6 axes de travail (2012-2015)



guide_de_syntheseLa chirurgie ambulatoire reste insuffisamment développée – seulement 4 opérations chirurgicales sur 10 sont effectuées en ambulatoire contre 8 sur 10 aux Etats-Unis – et mal connue en France. Dans la continuité de leur engagement conclu en décembre 2011, la HAS et l’ANAP publient ce jour un socle de connaissances sur la chirurgie ambulatoire. Cet état des lieux a un triple objectif : mettre à disposition des professionnels de santé un état des données publiées sur la chirurgie ambulatoire, informer les acteurs de santé des enjeux et des données relatives à la chirurgie ambulatoire et favoriser la construction des prochains outils destinés aux professionnels de santé.



Evaluer les éléments d’appréciation en vue de la prise en charge d’un patient en chirurgie ambulatoire afin de garantir la sortie du patient le soir même de l’intervention sans risque surajouté, tel est l’objectif de ce travail. Les éléments abordés dans la littérature ont été évalués et reconsidérés à la lumière des pratiques françaises actuelles avec l’aide des experts du terrain. Le but est de fournir aux professionnels de santé les éléments-clés et les questions à soulever pour les aider à définir les modalités de prise en charge de chaque patient en considérant le besoin en soins et en hébergement.




Analyse



Des recommandations, des documents explicatifs et des outils pour accompagner les établissements de santé dans le développement de la chirurgie ambulatoire.


 



  • Outils et recommandations économiques  


note_de_cadrage


Afin d’impulser une nouvelle dynamique de  développement de la chirurgie ambulatoire, la HAS et l’ANAP ont rédigé une note de cadrage commune portant sur l’axe outils et recommandations économiques. Dans ce cadre, la HAS a réalisé un rapport d’orientation et des recommandations sur la tarification de la chirurgie ambulatoire en France et à l’étranger. Il s'agit d'un état des lieux et d'une mise en perspective à travers 25 recommandations.  


Un logiciel dit de « microcosting » développé par la HAS permet aux établissements de calculer le coût réel de réalisation d’un geste chirurgical donné et de le comparer aux recettes perçues. Il s’agit d’un pack comportant un fichier Excel avec macro fonctions, un guide questions/réponses et d'un tutoriel video


 



  • Indicateurs, suivi et évaluation



Parallèlement  aux aspects économiques, il convient de garantir l’accès à des soins de qualité pendant et après la chirurgie ambulatoire pour tous les patients éligibles, et de prévenir et réduire les évènements indésirables. Pour y parvenir, la HAS développe des indicateurs de qualité et de sécurité des soins à la fois sur le processus et sur le résultat en s’appuyant sur un groupe de travail pluridisciplinaire, réunissant  les acteurs impliqués dans les parcours en chirurgie ambulatoire (chirurgiens, anesthésistes réanimateurs, médecins responsables du codage de l’information médicale, infirmiers hospitaliers et libéraux, assistants sociaux, patients et usagers). La publication des indicateurs de processus et de résultats est prévue début 2016.


Développement d’indicateurs de processus et de résultats pour mesurer la qualité et la sécurité du parcours du patient en chirurgie ambulatoire


 




  • Certification des établissements



L’évaluation de l’activité de chirurgie ambulatoire réalisée dans le cadre de la certification des établissements de santé, s’appuie sur les nouvelles méthodes de visite développées en v2014 :



  • audit de processus de l’activité de chirurgie ambulatoire ;

  • réalisation d’un patient-traceur de chirurgie ambulatoire, systématique au cours de la visite.


Dans ce cadre, la HAS a élaboré une grille patient-traceur spécifique pour la chirurgie ambulatoire.