Activités ciblées par les ARS

Objectifs


Pertinence des soins - Activités ciblées


 


http://www.atih..sante.fr/pertinence-des-soins-ciblage-dactivites-mco-2010


 


Atlas des variations de pratiques médicales - édition 2016 (données 2014)


10 interventions chirurgicales concernées :


 


Pratiques médicales.......................................................................... 17


 


Intervention de référence : chirurgie de la fracture de hanche...................19


Amygdalectomie ou ablation des amygdales.............................................21


Appendicectomie ou chirurgie de l’appendicite...............................................................23


Césarienne.....................................................................................................25


Chirurgie bariatrique ou de l’obésité...............................................................27


Chirurgie de la tumeur bénigne de la prostate...............................................29


Chirurgie du syndrome du canal carpien......................................................31


Cholécystectomie ou ablation de la vésicule biliaire.................................33


Hystérectomie ou ablation de l’utérus.........................................................35


Pose d’une prothèse du genou.....................................................................37


Thyroïdectomie ou ablation de la thyroïde.................................................39


 


http://www.irdes.fr/recherche/ouvrages/002-atlas-des-variations-de-pratiques-medicales-recours-a-dix-interventions-chirurgicales.pdf


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Les taux de recours des activités ciblées sont disponibles sur la période 2008-2015, par région, par département et par territoire de santé. Une notice d’accompagnement précise la méthode de calcul des taux de recours, et le périmètre de sélection des activités dans le PMSI (racine de GHM ou liste d'actes CCAM).


Les taux de recours


http://www.scansante.fr/applications/taux-de-recours-mco


Notice technique des calculs avec pages 8 à 15 liste des actes CCAM correspondant aux activités par geste


http://www.scansante.fr/sites/default/files/content/68/notice_taux_recours_mco_1.pdf


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L'amélioration de la pertinence des soins dans la loi de financement 2015 - décret 2015


Décret


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031501309&categorieLien=id


Chaque ARS décline ses objectifs


http://social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/pertinence-des-soins-10584/pertinence


Selon une même méthodologie et un guide national


http://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/1570/130204_Instruction_ARS_Guide_méthodologique_Pertinence_des_soins.pdf


 


33 activités sont ciblées :


Césarienne, Canal carpien, Appendicectomie, Cholécystectomie, Bronchiolite, BPC surinfectée, Amygdalectomie, Prothèse de genou, Prothèse totale de hanche, Infection et inflammation respiratoires (adultes), Drains transtympaniques, Angioplasties coronaires, Endoscopie digestive diagnostique, Coloscopies post polypectomie, Cataracte, Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, Lithotritie extracorporelle de l’appareil urinaire, Affection de la bouche et des dents avec certaines extractions, Arthroscopie autres localisations, Affections des voies biliaires, Infections des reins et des voies urinaires, Varice, Anévrisme de l’aorte, Colectomie totale, Hypertrophie bénigne de la prostate, Hystérectomie, Ligamentoplastie du genou, Oesophagectomie, Pancréatectomie, Pontage coronaire, Thyroïdectomie, Valve aortique, Chirurgie du rachis, Chirurgie bariatrique


 


 


Le ciblage initial des activités - publication 2012 (données 2010)


Un groupe de travail réunissant l'ATIH, la HAS, et la CNAMTS a été initié en 2011 par la DGOS. Le ciblage inital des activités ciblées par le programme national relatif à l'amélioration de la pertinence des soins a été réalisé par l’ATIH sur la base des données PMSI 2010 d’après plusieurs critères, notamment en termes de volume d’activité et de dispersion des taux de recours par territoire de santé. Au total 25 activités ont été identifiées correspondant à 27 racines de GHM présentées dans ce rapport. Pour chaque activité, le rapport présente une analyse médicale sur le contenu des GHM (répartition en âge, typologie des diagnostics principaux (DP) et des actes (CCAM) réalisés, répartition selon le mode d’entrée, avec ou sans passage par les urgences) et une analyse statistique portant sur la dispersion des taux de recours et les caractéristiques de l’activité (secteur de financement, durée de séjour, etc.).


http://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/1570/PERTINENCE_DES_SOINS__rapport2010.pdf


 


 


Des taux « anormalement divergents» constatés dans un établissement peuvent conduire à une mise en entente préalable pour certaines des interventions effectuées dans cet établissement.


 


19 activités ont été retenues comme priorité d’amélioration de la pertinence


des actes :


- Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels (01C13) ;


- Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie (02C05) ;


- Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées (03C10 et 03C11) ;


- Drains transtympaniques (03C14 et 03C15) ;


- Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde (05K06) ;


- Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire (06K04) ;


- Arthroscopies d'autres localisations (08C40) ;


- Interventions transurétrales ou par voie transcutanée (11C05) ;


- Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire (11K08) ;.


- Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires (03K02) ;


- Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans (04M07) ;


- Bronchiolites (04M18) ;


- Broncho-pneumopathies chroniques surinfectées (04M20) ;


- Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües (07C14) ;


- Affections des voies biliaires (07M02) ;


- Prothèses de genou (08C24) ;


- Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents (08C48) ;


- Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans (11M04) ;


- Césariennes (14C02).